Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de DIAG 59, société dont le siège est 22 rue, de la Calèche - 59880 Saint-Saulve inscrite sous le numéro de SIRET : 533 886 784 00016. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Doyer Max en sa qualité de gérant de la société.

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La société ayant assuré la conception du présent site Internet est InSitWeb - Web agency - 40 rue Henri Barbusse - 59880 Saint-Saulve - France - Tel : 06.33.66.71.16 - Site Web : http://www.insitweb.fr.

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Données nominatives

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Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de DIAG 59 soit de clients qui auront autorisé DIAG 59 à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

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